Vitamine V

Informations générales :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.vitamine-v.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Ce site est propriété de Alain Muleris
Ce site a été créé par : Alain Muleris
Ce site a été conçu par : Host Agency
Ce site est maintenu par : Host Agency
Ce site est hébergé par : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Copyright :
Alain Muleris, propriétaire de la marque Vitamine V.

Droit applicable :
Le site Internet www.vitamine-v.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Alain Muleris – se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis :
Le site www.vitamine-v.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités proposées par la marque Vitamine V.

Alain Muleris s’efforce de fournir sur le site www.vitamine-v.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.vitamine-v.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Les renseignements figurant sur le site www.vitamine-v.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Données personnelles :
La consultation du site www.vitamine-v.fr est possible sans que l’utilisateur ait à révéler son identité ou toute autre information à caractère personnel le concernant.
Alain Muleris s’engage à respecter la vie privée et à protéger les informations que l’utilisateur lui communique. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.vitamine-v.fr sont destinées à l’usage de Vitamine V. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

Concernant les informations à caractère nominatif que l’utilisateur serait amené à communiquer, il bénéficie d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. L’utilisateur peut exercer ce droit auprès de Vitamine V – Adresse : 49 rue de Turenne, 75003 Paris – France

Si l’utilisateur est abonné à des services d’information par courrier électronique (« newsletter »), il peut demander à ne plus recevoir ces courriers.
Afin de proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à l’activité de l’utilisateur sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à Vitamine V et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.

Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul Alain Muleris ou de tiers autorisés par Vitamine V ont accès aux données..

Sécurité :
Toutes les précautions utiles sont prises afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication.

Liens hypertextes :
Le site www.vitamine-v.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Vitamine V. Cependant, Vitamine V n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.vitamine-v.fr nécessite l’autorisation préalable et écrite de Alain Muleris. Ce dernier doit en être informé dans un délai maximum de 15 jours avant la mise en place du lien.

En tout état de cause, ni Alain Muleris ni Vitamine V ne seraient en aucun cas tenus responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.vitamine-v.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Droits de propriété intellectuelle :Vitamine V avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des textes, des dessins, des séquences animées, des vidéos, des logiciels, des sons, etc. ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Alain Muleris ou de tiers ayant autorisé Vitamine V à les exploiter.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Alain Muleris, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Alain Muleris ou de tiers ayant autorisé Vitamine V à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle..

Informations relatives aux services :
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses services, Vitamine V peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Limitation de responsabilité :
Vous utilisez le site www.vitamine-v.fr sous votre seule et entière responsabilité. Alain Muleris ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site www.vitamine-v.fr en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Alain Muleris ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.vitamine-v.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au paragraphe précédent, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Alain Muleris ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.vitamine-v.fr

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact et/ou dans l’espace actualités) sont à la disposition des utilisateurs. Alain Muleris se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Alain Muleris se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Mise à jour :
Alain Muleris se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux utilisateurs lors de chaque connexion.

Données statistiques de suivi :
Les données de connexion pour les statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) sont utilisées pour l’optimisation du site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

Seule l’hypothèse du rachat de Vitamine V et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.vitamine-v.fr

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

La navigation sur le site www.vitamine-v.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies.

Les principales lois concernées :
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).